??De quels types de permis et de licences ai-je besoin pour un food truck ?
Certaines zones sont plus strictes que d'autres, par exemple, il y a des endroits où le nombre de remorques alimentaires que vous pouvez vendre est limité et où il existe un registre national.
Dans d'autres villes, cette tendance ne fait que commencer, de sorte que les autorisations pour les food truck ne sont pas plus nombreuses que celles requises pour toute autre entreprise alimentaire.
Nous vous expliquons plus en détail ci-dessous les licences et permis dont vous avez besoin pour ouvrir votre food truck.
Règlement sanitaire
Le RÈGLEMENT 2004/852/CE régit toutes les questions relatives à l'hygiène des denrées alimentaires dans la Communauté européenne. Dans les chapitres 3 à 12 de l'annexe II, tout ce qui concerne les remorques de restauration rapide est mentionné.
Chaque Communauté autonome a son propre système d'octroi d'autorisation sanitaire pour l'exploitation de chaque food truck. Il est important que vous vous renseignez auprès de la Direction Générale de la Santé et des Consommateurs.
Réglementation urbanistique
Le ministère de l'Industrie, du Commerce et du Tourisme qui réglemente l'exercice de la vente de restauration rapide par camion ou non sédentaire vient de dire qu'il appartient aux municipalités de déterminer la zone de localisation, etc.
Il est important que vous consultiez votre conseil municipal pour connaître l'ordonnance qui régit l'exercice de la vente ambulante.
Réglementation fiscale
*Comme toute entreprise, ce que vous devez faire est :
1. les déclarations de TVA trimestrielles.
2. S'inscrire dans l'IAE (Impôt sur les activités économiques) correspondant (maintenant modèle 036) (Pour les food trucks, le 663.1 - Commerce de détail, hors établissement commercial -, bien qu'il y ait quelques food trucks inscrits dans le 674.1 - Services spéciaux de restauration, véhicules à traction mécanique...- et dans le 982.4 -Tombolas, spectacles, ...services de restauration...-).
3. Payez l'IRPP (Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques) correspondant, nous vous recommandons de suivre les instructions de votre conseiller.
Réglementation des transports
1. Si votre remorque, adaptée comme food truck, pèse moins de 3 500 kg, vous pouvez la conduire avec un permis de conduire (vous devez veiller à ne pas dépasser ce poids lorsque vous placez des machines). Si vous possédez un véhicule de plus de 3 500 kg, vous avez besoin d'un permis de conduire.
2. Carte de transport obligatoire, pour les caravanes de food truck de plus de 3 500 kg.
3. Réglementation des véhicules d'époque. La transformation autorisée des véhicules historiques est minimale et leur utilisation à des fins commerciales est une question très délicate. Notre conseil est de ne pas faire de démarches sans s'assurer au préalable que vous pourrez opérer sans problèmes juridiques avec une remorque de nourriture de ce type.
4. Vous pouvez amener des véhicules de l'extérieur, à condition qu'ils soient parfaitement documentés.
5. Pour homologuer un food truck, les travaux doivent être effectués par des ateliers de transformation autorisé , qui réaliseront des projets techniques, afin de pouvoir modifier les poids, les structures, les lumières, ajouter des machines, des plaques, etc.
6. Carte ITV (CT-contrôle technique), jusqu'à ce que le véhicule ait 10 ans, révisions annuelles. A partir de la dixième année, tous les 6 mois.
Conseil Food Truck Passion
1. Consultez l'ordonnance municipale de votre commune concernant la vente de restauration rapide pour votre food truck.
2. Renseignez-vous auprès du Département de la Santé et de la Consommation de votre communauté autonome sur les conditions d'obtention d'une autorisation sanitaire.
3. Consultez un conseiller sur la meilleure façon de traiter les obligations légales liées à toute entreprise.
4. Mettez-vous entre les mains d'ateliers de transformation autorisé pour adapter le véhicule, comme Food Truck Passion, et laissez-nous vous conseiller.